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En vertu de l'article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSICE), les données identificatives de rancanuoteam.com sont présentées ci-après.

Titulaire du site web

Joane Solano Garcia · NIF 16102788M
Docteur Luis Libano 11, boîte aux lettres 100, 48940 Leioa, Biscaye
Web : rancanuoteam.com

1. Objet du site web

Le site web rancanuoteam.com permet aux UTILISATEURS d'accéder et d'utiliser les divers services et contenus, en mettant à la disposition de l'UTILISATEUR des informations (ci-après Divers Contenus) via son site web, qui peuvent être fournis tant par rancanuoteam.com que par des tiers physiques et/ou juridiques.

Le UTILISATEUR qui accède au site web rancanuoteam.com connaît et accepte les conditions générales ici contenues, de chaque version du site proposée, et les modifications qui peuvent être apportées à ces derniers, les utilisateurs devaient y accéder périodiquement pour leur connaissance.

2. Accès au site

L'accès des UTILISATEURS au site ne donne lieu à aucune obligation ni garantie de la part de rancanuoteam.com.

rancanuoteam.com se réserve le droit de suspendre et d'annuler l'accès, et de modifier, limiter ou annuler tous ou tout terme et condition applicables au site web, en effectuant un préavis par l'introduction d'une fenêtre qui s'ouvrira automatiquement lors de l'accès à la page. La qualité et la vitesse d'accès au site web ne seront pas de la responsabilité du titulaire, aucune indemnisation ne pouvant être réclamée par l'utilisateur pour dommages et préjudices.

Le service fourni par rancanuoteam.com via son site web est à durée indéterminée, pouvant à tout moment cesser la prestation de ce service sans cause ou motif justifié et sans préavis.

rancanuoteam.com ne sera pas responsable de aucune anomalie, dysfonctionnement, détérioration, suppression de données ou logiciel qui se produisent sur les équipements ou systèmes des utilisateurs, comme conséquence directe ou indirecte de l'accès ou de l'intention d'accès à son site web.

3. Contenus du site web

Le langage utilisé par rancanuoteam.com sur le site web sera l'espagnol, sans préjudice d'utiliser d'autres langues, tant nationales qu'internationales, librement et sans préavis. rancanuoteam.com ne saura pas répondre de la non-compréhension ou de la compréhension de la langue du site web par l'utilisateur, ni de ses conséquences.

rancanuoteam.com peut modifier les contenus sans préavis, ainsi que supprimer et changer ces derniers dans le site web, sans se responsabiliser des conséquences qui pourraient affecter les utilisateurs.

Toute utilisation du site ou de ses contenus doit avoir un caractère exclusivement particulier. Il est réservé exclusivement à rancanuoteam.com toute autre utilisation qui suppose la copie, la reproduction, la distribution, la transformation, la communication publique ou toute autre action similaire, de tout ou partie des contenus du site web, ainsi que de celui-ci même, de sorte que aucun utilisateur ne pourra entreprendre ces actions sans l'autorisation préalable et écrite de rancanuoteam.com.

L'utilisation, en partie ou en totalité, des contenus pour promouvoir, vendre, conclure ou divulguer de la publicité ou de l'information propre ou de tiers sans l'autorisation de rancanuoteam.com, ni envoyer de la publicité ou de l'information en utilisant les services ou informations mis à disposition des utilisateurs, indépendamment de l'utilisation gratuite ou non de ceux-ci.

Ne peuvent être utilisés la marque ni les noms commerciaux, ainsi que tout autre signe identificateur qui est soumis à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, sans l'autorisation préalable et écrite de son propriétaire.

Les liens ou hyperliens contenant des adresses vers ce site ne pourront pas contenir, directement ou indirectement, des indications fausses, inexactes ou confuses, et ne pourront accéder qu'aux pages sans pouvoir les copier ou les reproduire en totalité ou en partie, ni engager des actions déloyales ou illicites contre rancanuoteam.com.

rancanuoteam.com n'est pas responsable de la fiabilité et de la rapidité des hyperliens intégrés dans son site vers d'autres sites. Il ne garantit pas l'utilité du site concernant ses liens vers d'autres sites, ni ne répond de la qualité des contenus ou des services auxquels l'utilisateur peut accéder par l'intermédiaire de ces liens, ni du bon fonctionnement de ces derniers.

rancanuoteam.com ne sera pas responsable des virus ou autres programmes informatiques qui pourraient détériorer ou endommager les systèmes ou équipements informatiques des utilisateurs lors de l'accès à son site ou à d'autres sites auxquels ils ont accès via les liens du site.

L'information du site web ou le buzón de contacte ont un caractère purement informatif, sans qu'en aucun cas, elle puisse dériver de l'information ou de la réponse un effet juridique contraignant.

4. Utilisateurs du site web

Les utilisateurs qui accédent au site web rancanuoteam.com le font conformément à la loi, la moral, les bonnes méurs et l'ordre public, et s'engagent à tout moment à ne pas accéder au site web et aux contenus d'une façon contraire à celle établie et/ou pour des fins illicites, lesives des droits et libertés de tiers, ou qui puissent détruire, déteriorer, saturer ou ralentir le site web, au détriment de rancanuoteam.com ou de tiers utilisateurs. Les utilisateurs ne copient pas, ne distribuent pas, ne diffùusent pas, ne transforment pas, ne modifient pas ou ne manipulent pas les contenus.

rancanuoteam.com dispose sur son site web de formulaires et service de courrier électronique afin que les utilisateurs puissent prendre contact. Les utilisateurs s'engagent à utiliser ces services conformément à la loi, aux usages et coutumes et à l'ordre public. Les utilisateurs, dans l'utilisation des produits et services où ils fournissent des informations ou des contenus, ne portent pas atteinte aux droits fondamentaux et libertés publiques, ne s'engagent pas ou ne promeuvent pas des manifestations ou actes criminels, xénophobes, terroristes ou dégradants pour des raisons de sexe, race, religion ou croyances, ni ne divulguent de contenus ou services pornographiques, ni ne font l'apologie de la violence.

L'accès aux contenus du site web par l'utilisateur sera sous sa pleine responsabilité, ne pouvant être imputé à rancanuoteam.com aucune conséquence directe ou indirecte de l'accès au site, quels que soient les domaines physique, logique, moral ou personnel. rancanuoteam.com pourra engager les utilisateurs qui, en mal utilisant le site, causeraient des dommages ou préjudices à des tiers.

rancanuoteam.com pourra se tourner contre les utilisateurs pour toutes les réclamations, indemnités, amendes ou sanctions administratives qui pourraient peser sur cette dernière et soient la responsabilité directe ou indirecte de l'utilisation du service du site sans la diligence due.

Tous les utilisateurs qui connaissent une action qui détériore ou pourrait détériorer le bon fonctionnement du site web, ou qui modifie ou altère les contenus de ce site, communiqueront cette situation à rancanuoteam.com.

Dans les cas d'envoi publicitaire par rancanuoteam.com aux UTILISATEURS, il sera envoyé avec le mot «publicité» pour ne pas induire en erreur.

5. Mineurs

Les mineurs doivent demander et obtenir le permis de leurs parents, du tuteur ou du représentant légal avant de pouvoir accéder aux services et/ou aux contenus intégrés dans le site web. L'accès et l'utilisation du portail par les mineurs non autorisés sont interdits.

6. Juridiction

Les présentes conditions sont soumises à la législation espagnole en vigueur. Pour tout type de litige découlant de l'utilisation des services offerts ou des contenus propres au site web, les parties, en acceptant ces Conditions, s'engagent à se soumettre aux Tribunaux et Juges du domicile de l'utilisateur.

Il est informé à l'utilisateur de la résolution extrajudiciaire des conflits, conformément à l'article 14 du Règlement UE 524/2013, via le lien suivant : Plateforme européenne de résolution des litiges en ligne (ODR).

7. Logiciel

RancanuoTeam utilise uniquement et exclusivement du logiciel libre de licence ; en particulier, nous utilisons KiCad pour le développement et la modification de l'hardware et FreeCAD pour le design 3D.

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